CARTE COMPLICE
Présentation de la marque CARTE COMPLICE
Déposée le 21 août 2000 par GLÉMAIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE COMPLICE est expirée depuis le 21 août 2010.
GLÉMAIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 15 mars 2001 - Retrait partiel n°318124 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 12 mai 2004 - Changement de dénomination n°392507 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335202 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335203 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359307 - Publication au BOPI 2002-11-18
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39